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Marques déposées par l'association loi 1901 AFRIS PARIS PARMENTIER
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AITS Académie Internationale du Travail Social
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AITS Académie Internationale du Travail Social
AFRIS PARIS PARMENTIER, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4355849
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
AITS Académie Internationale du Travail Social de AFRIS PARIS PARMENTIER

Présentation de la marque AITS Académie Internationale du Travail Social

Déposée le 20 avril 2017 par l'association loi 1901 AFRIS PARIS PARMENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AITS Académie Internationale du Travail Social » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 AFRIS PARIS PARMENTIER domicilié(e) 145 avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 972 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIS PARIS PARMENTIER, M. PELISSIE Manuel domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AITS Académie Internationale du Travail Social a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AITS Académie Internationale du Travail Social arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

AFRIS PARIS PARMENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Ecole doctorale libre du travail social et des solidarités , Faculté des usagers , GPS Grand Paris Social , AFEERSS , CFA du Social


AFRIS PARIS PARMENTIER, Association loi 1901 - 145 avenue Parmentier - 75010 - PARIS - France - SIREN 349972638


AFRIS PARIS PARMENTIER, M. PELISSIE Manuel - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.